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Brevet européen · EP3843575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3843575
- Numéro de demande
- EP19763138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 3/00 (2022.01)A43B 5/04 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 23/07 (2006.01)B33Y 50/00 (2015.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- US 201862725722 P 31.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/047101 19.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/046618 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
VANDECRUYS, Dries
3001 Leuven, BE
LAES, Philippe
3001 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.