FLÜSSIGE PARACETAMOLSUSPENSION
Brevet européen · EP3843703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3843703
- Numéro de demande
- EP19758952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 9/10 (2006.01)A61K 31/167 (2006.01)A61K 47/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201862723561 P 28.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072445 22.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043587 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 21 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.