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Brevet européen · EP3843835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3843835
Numéro de demande
EP19854262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
22 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61N 1/375 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201862723222 P 27.08.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/057124 23.08.2019
Publication PCT
WO2020/044190 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Cochlear Limited

1 University Avenue, Macquarie University, New South Wales 2109, AU

Inventeur

FUNG, Wilson

Macquarie University, New South Wales 2109, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.