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Brevet européen · EP3843859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3843859
Numéro de demande
EP19762917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
27 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A63B 21/008 (2006.01)
A63B 21/16 (2006.01)
A63B 23/035 (2006.01)
A63B 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 10362018 28.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/072913 28.08.2019
Publication PCT
WO2020/043755 05.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 2 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  5. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.