PRODUKT

Brevet européen · EP3843980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3843980
Numéro de demande
EP19758377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/20 (2006.01)
B29B 11/16 (2006.01)
B29C 70/22 (2006.01)
B29C 70/24 (2006.01)
B29C 70/88 (2006.01)
D03D 11/00 (2006.01)
D03D 15/573 (2021.01)
D03D 25/00 (2006.01)
D03D 15/67 (2021.01)
Priorité
GB 201814021 29.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/072267 20.08.2019
Publication PCT
WO2020/043553 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

MEEKS, Charlotte B

Malvern, Worcestershire WR14 3PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.