HAKEN MIT DOPPELTER VERRIEGELUNG

Brevet européen · EP3844091 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3844091
Numéro de demande
EP19759724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B66C 1/36 (2006.01)
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
US 201862723145 P 27.08.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/052387 27.08.2019
Publication PCT
WO2020/044029 05.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Nautilus Hooks Limited

Unit 4 Rossway Business Park Wharf Approach Aldridge, Walsall, West Midlands WS9 8BX, GB

Inventeur

Toon, John

Brierley Hill, DY5 3BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.