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Brevet européen · EP3844549 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3844549
Numéro de demande
EP19865130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G02B 15/14 (2006.01)
Priorité
CN 201811161664 30.09.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/103483 30.08.2019
Publication PCT
WO2020/063249 02.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

Zhejiang Dahua Technology Co., Ltd.

No.1187 Binan Road Binjiang District, Hangzhou, Zhejiang 310053, CN

Inventeur

LIU, Kai

Hangzhou, Zhejiang 310053, CN

LIN, Faguan

Hangzhou, Zhejiang 310053, CN

DING, Hongxing

Hangzhou, Zhejiang 310053, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.