ECHAPPEMENT HORLOGER
Brevet européen · EP3844572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3844572
- Numéro de demande
- EP19759377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)G04B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 18191219 28.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072833 27.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/043720 05.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 27 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.