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Brevet européen · EP3845287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845287
Numéro de demande
EP19220226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/06 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
B03C 1/033 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Titulaire

Caleffi S.p.A.

S.R. 229, n. 25, 28010 Fontaneto d'Agogna Novara, IT

Inventeur

CALEFFI, Marco

28010 Fontaneto d'Agogna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.