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Brevet européen · EP3845349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845349
Numéro de demande
EP21158634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
4 oct. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/32 (2006.01)
Priorité
JP 2018149622 08.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601, Aza Shironoshita Asahi Shinasahi-cho, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Inventeur

FUKUSHIMA, Kazuyuki

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

IDA, Tatsuaki

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

KUWABARA, Yoshinari

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.