PROCÉDÉ DE FABRICATION DE SPIRAUX HORLOGERS
Brevet européen · EP3845770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3845770
- Numéro de demande
- EP20192120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2020
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B33Y 80/00 (2015.01)G04B 17/22 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)F16F 1/10 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 11652019 16.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 15 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 15.08.2023
- 2 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Sigatec SA, Route des Iles 20, 1950 Sion → Sigatec SA, Chemin Grély 2, 1950 Sion
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
1 entrée antérieure
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.