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Brevet européen · EP3845799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3845799
Numéro de demande
EP19853387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
2 oct. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 41/27 (2018.01)
F21S 41/143 (2018.01)
F21W 102/135 (2018.01)
F21W 102/18 (2018.01)
Priorité
JP 2018163030 31.08.2018
JP 2018227201 04.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/034304 30.08.2019
Publication PCT
WO2020/045674 05.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Ichikoh Industries, Ltd.

80 Itado, Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP

Inventeur

IWASAKI, Kazunori

Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.