3D-REKONSTRUKTION MIT GLATTEN KARTEN

Brevet européen · EP3846123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3846123
Numéro de demande
EP19306796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2019
Publié
7 juil. 2021
Délivré
29 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/564 (2017.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

Dassault Systèmes

10, rue Marcel Dassault, 78140 Vélizy-Villacoublay, FR

Inventeur

SOUTY, Yoan

78140 VELIZY VILLACOUBLAY, FR

MEHR, Eloi

78140 Vélizy-Villacoublay, FR

STATE, Serban Alexandru

78140 VELIZY VILLACOUBLAY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.