VIBRATIONSAKTUATOR UND ELEKTRONISCHE AUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP3846326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846326
- Numéro de demande
- EP19854445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2019
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H02K 33/16 (2006.01)B06B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018159790 28.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/033638 28.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/045470 05.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Yuki
Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP
SEKIGUCHI, Chikara
Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP
SHIMOMURA, Shigeyuki
Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP
KODAMA, Daisuke
Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP
YOSHII, Yuta
Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP
KITAMURA, Yasutaka
Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP
INAMOTO, Shigenori
Tama-shi, Tokyo 206-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.