INTELLIGENTER TASTER FÜR EINE GEBÄUDEINSTALLATION
Brevet européen · EP3846344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3846344
- Numéro de demande
- EP20216105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2020
- Publié
- 7 juil. 2021
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H03K 17/687 (2006.01)H03K 17/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 17112019 30.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.