SYSTEM UND VERFAHREN ZUR DOSIERUNG EINES FLÜSSIGEN ODER GASFÖRMIGEN MEDIUMS
Brevet européen · EP3848579 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848579
- Numéro de demande
- EP20151555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2020
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F04B 13/00 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 10 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.