SYSTEM UND VERFAHREN ZUR DOSIERUNG EINES FLÜSSIGEN ODER GASFÖRMIGEN MEDIUMS

Brevet européen · EP3848579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3848579
Numéro de demande
EP20151555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2020
Publié
14 juil. 2021
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F04B 13/00 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 10 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 10.08.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.