BLEI-SÄURE-AKKUMULATOR
Brevet européen · EP3848996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3848996
- Numéro de demande
- EP19864951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2019
- Publié
- 14 juil. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/417 (2021.01)H01M 10/12 (2006.01)H01M 50/411 (2021.01)H01M 50/403 (2021.01)H01M 50/431 (2021.01)H01M 50/446 (2021.01)H01M 50/443 (2021.01)H01M 50/489 (2021.01)H01M 50/491 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018180162 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/036654 19.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/066808 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
ITO, Etsuko
Kosai-shi, Shizuoka 431-0452, JP
ANDO, Kazunari
Kosai-shi, Shizuoka 431-0452, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.