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Brevet européen · EP3849394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849394
- Numéro de demande
- EP19859133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/313 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/10 (2013.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/04 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201862730450 P 12.09.2018US 201916276295 14.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/050760 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/056098 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 19 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.06.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
LUCAS, Alan
Denver, Colorado 80206, US
BASADONNA, Giacomo
Denver, Colorado 80206, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.