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Brevet européen · EP3849394 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3849394
Numéro de demande
EP19859133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/313 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/04 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201862730450 P 12.09.2018
US 201916276295 14.02.2019
Demande PCT
PCT/US2019/050760 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/056098 19.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 19 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.06.2026

  3. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

LUCAS, Alan

Denver, Colorado 80206, US

BASADONNA, Giacomo

Denver, Colorado 80206, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.