IMPLANT POUR VALVE CARDIAQUE
Brevet européen · EP3849472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849472
- Numéro de demande
- EP19769760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1858233 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074477 13.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053384 19.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 2 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.09.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Titulaire
Rue du Docteur Schweitzer, 60200 Compiègne, FR
3, avenue Victoria, 75004 Paris, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
61 avenue du Général de Gaulle, 94010 Creteil Cedex, FR
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE MEDICALE - INSERM
101, rue de Tolbiac, 75013 Paris, FR
Inventeur
60750 CHOISY-AU-BAC, FR
92420 VAUCRESSON, FR
94100 SAINT MAUR DES FOSSES, FR
74550 PERRIGNIER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.