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Brevet européen · EP3849907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849907
- Numéro de demande
- EP19756165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 8 mai 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64G 1/40 (2006.01)B64D 27/02 (2006.01)B64C 30/00 (2006.01)B64G 1/14 (2006.01)B64D 33/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201814837 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072062 16.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/052910 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
VARVILL, Richard Anthony
Oxon OX14 3DB, GB
PARKER, Richard John
Oxon OX14 3DB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.