MATÉRIAU DE CONSTRUCTION SANS LIANT HYDRAULIQUE
Brevet européen · EP3849955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3849955
- Numéro de demande
- EP19765277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C04B 30/00 (2006.01)C04B 28/18 (2006.01)C04B 28/24 (2006.01)C09K 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18193997 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074261 11.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053297 19.03.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 18 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.