RÉACTEUR BIO-ÉLECTROCHIMIQUE À DOUBLE BIO-ANODE, PROCÉDÉ DE RÉGÉNÉRATION ANODIQUE ET UTILISATION DU RÉACTEUR À L'ÉLECTROSYNTHÈSE MICROBIENNE

Brevet européen · EP3850127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3850127
Numéro de demande
EP19787028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
21 juil. 2021
Délivré
1 juin 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25B 3/00 (2021.01)
C25B 3/26 (2021.01)
C25B 9/19 (2021.01)
C25B 11/02 (2021.01)
C25B 11/043 (2021.01)
C12P 7/04 (2006.01)
C12P 7/40 (2006.01)
C02F 1/461 (2006.01)
C02F 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 1858240 13.09.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/052110 12.09.2019
Publication PCT
WO2020/053529 19.03.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 13 juil. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    SUEZ Groupe, Tour CB21, 16 place de l'Iris, 92040 Paris la Défense Cedex, France, Institut National Polytechnique de Toulouse, 6 allée Emile Monso, 31029 Toulouse, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'Université, 75007 Paris, France, Centre national de la recherche scientifique, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France → Institut National Polytechnique de Toulouse, 6 allée Emile Monso, 31029 Toulouse, France, Institut national de recherche pour l'agriculture,, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'Université, 75007 Paris, France, Centre national de la recherche scientifique, 3, rue Michel Ange, 75016 Paris, France, Suez International, Tour CB21 16 Place de l'Iris, 92040 Paris La Défense Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  4. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

6 allée Emile Monso, 31029 Toulouse, FR

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

147 rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

SUEZ International

Suez International

Tour CB21 16 Place de l'Iris, 92040 Paris La Défense Cedex, FR

Inventeur

BOUCHEZ, Théodore

91630 VILLEMOISSON, FR

TIAN, Jianghao

91300 MASSY, FR

LE QUEMENER, Elie

11100 NARBONNE, FR

BERNET, Nicolas

11590 CUXAC D'AUDE, FR

ETCHEVERRY, Luc

31450 MONTLAUR, FR

ERABLE, Benjamin

81500 GIROUSSENS, FR

MOREAU, Sylvain

94370 SUCY EN BRIE, FR

HUYARD, Alain

78130 LES MUREAUX, FR

MAURICRACE, Pierre

78113 GRANDCHAMP, FR

BERGEL, Alain

31500 TOULOUSE, FR

BLANCHET, Elise

31570 BOURG ST BERNARD, FR

TRABLY, Eric

11590 CUXAC D'AUDE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.