FASEROPTISCHE KABEL
Brevet européen · EP3850311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3850311
- Numéro de demande
- EP19766334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/353 (2006.01)
- Priorité
- GB 201814891 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052497 06.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053558 19.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 13 mars 2024
Titulaire
- Titulaire
- OptaSense Holdings Limited, Cody Technology Park, Ively Road, Farnborough, Hampshire GU14 0LX, Royaume-Uni → OptaSense Holdings Limited, Building 3, Second Floor Suite 1, Meadow Business Park, Camberley, Surrey GU17 9AB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
GODFREY, Alastair
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
ELLWOOD, Robert
Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.