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Brevet européen · EP3851005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851005
Numéro de demande
EP20151849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
21 juil. 2021
Délivré
28 juin 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 7/00 (2006.01)
A47L 5/36 (2006.01)
B24B 55/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  3. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Titulaire

X'Pole Precision Tools Inc.

No. 530-1, Sec. 2 Guoling Road Zhongli District, Taoyuan City, TW

Inventeur

CHEN, Bach Pangho

Claremont, CA California 91711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.