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Brevet européen · EP3851587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3851587
Numéro de demande
EP21152022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2021
Publié
21 juil. 2021
Délivré
22 févr. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/32 (2006.01)
B62D 21/18 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
B60B 35/00 (2006.01)
B62D 21/09 (2006.01)
Priorité
GB 202000796 20.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Limited

Lakeside Works, Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB

Inventeur

Saxby, Stephen

Etwall, Derbyshire DE65 6RQ, GB

Molsom, Martyn

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Streat, Christopher Jack

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.