SENSORSTRUKTUR ZUR DREHMOMENTMESSUNG
Brevet européen · EP3851820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3851820
- Numéro de demande
- EP20152762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2020
- Publié
- 21 juil. 2021
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 3/10 (2006.01)B62D 6/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.