SYSTEM FÜR EINE REZIRKULATIONSDUSCHE

Brevet européen · EP3852591 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852591
Numéro de demande
EP19863535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E03C 1/00 (2006.01)
E03B 1/04 (2006.01)
E04F 19/08 (2006.01)
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
SE 1851104 18.09.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/050823 03.09.2019
Publication PCT
WO2020/060464 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Orbital Systems AB, Hans Michelsensgatan 10A, 211 20 Malmö, Suède → Orbital Systems AB, Östergatan 32, 211 22 Malmö, Suède

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  3. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Orbital Systems AB

Östergatan 32, 211 22 Malmö, SE

Inventeur

SNOWDON, Jake

211 49 MALMÖ, SE

JONASSON, Patrik

275 67 VOLLSJÖ, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.