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Brevet européen · EP3852641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3852641
Numéro de demande
EP19862478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
28 juil. 2021
Délivré
18 oct. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/3207 (2006.01)
A61B 17/3201 (2006.01)
H02G 1/12 (2006.01)
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 10/04 (2006.01)
A61B 10/06 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
US 201862732903 P 18.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/051727 18.09.2019
Publication PCT
WO2020/061190 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

MAGLEBY, Spencer

Provo, UT 84304, US

HOWELL, Larry

Orem, UT 84057, US

CUNNINGTON, Scott

Provo, UT 84606, US

SHEFFIELD, Jacob

Provo, UT 84601, US

HYATT, Lance

Provo, UT 84604, US

SEYMOUR, Kendall, Hal

Springville, UT 84663, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.