VERZUGSOPTIMIERTES KUNSTSTOFFPULVER
Brevet européen · EP3853025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853025
- Numéro de demande
- EP19801298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/153 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 70/00 (2020.01)B33Y 80/00 (2015.01)C08J 3/20 (2006.01)C08K 3/013 (2018.01)C08K 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018219303 12.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/080553 07.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/099237 22.05.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
HOTTER, Andreas
83022 Rosenheim, DE
FRANGOV, Stoyan
81475 München, DE
CHRIST, Marius
81241 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.