EINHÄNDIG VERSCHLIESSBARER BEUTELVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3853138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853138
- Numéro de demande
- EP19769245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 33/06 (2006.01)B65D 33/20 (2006.01)
- Priorité
- BE 201805645 20.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/057487 05.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/058794 26.03.2020
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.05.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
3020 Herent, BE
1840 Londerzeel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.