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Brevet européen · EP3853547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3853547
- Numéro de demande
- EP19756358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 28 juil. 2021
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41H 5/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018122973 19.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/072257 20.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/057881 26.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 14 févr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Rheinmetall Landsysteme GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Unterlüß, Allemagne → Rheinmetall Landsysteme GmbH, Heinrich-Ehrhardt-Strasse 2, 29345 Südheide, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
BRITZEN, Shena
29345 Unterlüß, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.