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Brevet européen · EP3854676 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3854676
Numéro de demande
EP20875694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2020
Publié
28 juil. 2021
Délivré
7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B63H 25/38 (2006.01)
Priorité
JP 2019213266 26.11.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/028436 22.07.2020
Publication PCT
WO2021/106268 03.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  6. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

Kay Seven Co., Ltd.

Kay Seven Co. Ltd.

2-2-1 Ote-machi Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

KURIBAYASHI, Sadatomo

Tokyo 100-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.