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Brevet européen · EP3855427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855427
Numéro de demande
EP18934405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2018
Publié
28 juil. 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G10H 1/00 (2006.01)
G06F 16/68 (2019.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/034402 18.09.2018
Publication PCT
WO2020/059008 26.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

AlphaTheta Corporation

4-4-5, Minatomirai, Nishi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 220-0012, JP

Inventeur

OHE, Kanta

Yokohama-shi, Kanagawa 220-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.