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Brevet européen · EP3855963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855963
- Numéro de demande
- EP19779612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A24D 1/20 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- US 201816142558 26.09.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/058183 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065580 02.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MONSALUD, Luis
Kernersville, North Carolina 27284, US
SEBASTIAN, Andries
Kathleen, Georgia 31047, US
SEARS, Stephen B.
Siler City, North Carolina 27344, US
MUA, John-Paul
Advance, North Carolina 27006, US
HEJAZI, Vahid
Concord, North Carolina 28027, US
SUR, Rajesh
Winston-Salem, North Carolina 27106, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.