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Brevet européen · EP3855980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3855980
Numéro de demande
EP19923684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47C 31/00 (2006.01)
A47C 16/00 (2006.01)
A61G 5/10 (2006.01)
A47C 20/02 (2006.01)
B68G 5/00 (2006.01)
A47C 27/08 (2006.01)
Priorité
US 201862736452 P 25.09.2018
US 201916583251 25.09.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/001463 26.09.2019
Publication PCT
WO2020/201805 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 15 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.09.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

SUPRACOR, INC.

Supracor, Inc.

2050 Corporate Court, San Jose, CA 95131-1753, US

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

WILSON, Susan L.

San Jose, CA 95131-1753, US

LANDI, Curtis L.

San Jose, CA 95131-1753, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.