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Brevet européen · EP3855989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3855989
- Numéro de demande
- EP19773832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47J 36/24 (2006.01)A45C 11/20 (2006.01)B65D 81/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 18197440 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/075885 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064848 02.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.