GEKAPSELTE MIKROPUMPE
Brevet européen · EP3856276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856276
- Numéro de demande
- EP19783453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 60/126 (2021.01)A61M 60/216 (2021.01)A61M 60/824 (2021.01)F04D 29/047 (2006.01)F04D 29/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018216695 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076002 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/064911 02.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 28 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
70839 Gerlingen, DE
71229 Leonberg, DE
71254 Ditzingen, DE
70569 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.