ULTRASCHALL-NEBELINHALATOR

Brevet européen · EP3856304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3856304
Numéro de demande
EP19870058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
A24F 40/00 (2020.01)
A24B 15/167 (2020.01)
A24F 40/05 (2020.01)
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2019/060810 15.12.2019
Publication PCT
WO2021/123869 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 9 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.02.2024

  5. 16 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2024

  6. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed

Al Maryah Island, Abu Dhabi, AE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.