MODULE D'IMPRESSION PAR JET D'ENCRE POUR ROBOT D'IMPRESSION, MAGASIN POUR CES MODULES POUR CES MODULES, ET PROCÉDÉ D'IMPRESSION PAR JET D'ENCRE UTILISANT CE ROBOT
Brevet européen · EP3856524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3856524
- Numéro de demande
- EP19795040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)B41J 29/02 (2006.01)B41J 25/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1801014 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/052247 25.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/065208 02.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
AMOUROUX, Nicolas
51100 REIMS, FR
ALIAGA, Christophe
65290 JUILLAN, FR
ELAARAG, Hossam
51100 REIMS, FR
EL FOUZARI, Mustapha
51100 REIMS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.