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Brevet européen · EP3858194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858194
Numéro de demande
EP21153120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2021
Publié
4 août 2021
Délivré
6 août 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/18 (2006.01)
A47B 77/06 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
Priorité
US 202062965530 P 24.01.2020
US 202117153508 20.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Kohler Co.

444 Highland Drive, Kohler, WI 53044, US

Inventeur

Grybush, Evan M.

Belgium, WI 53004, US

Ellingsen, Steven F.

Plymouth, WI 53073, US

Eilmus, Niels J.

Sheboygan, WI 53081, US

Mahon, Terrence K.

Whitefish Bay, WI 53217, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.