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Brevet européen · EP3858727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3858727
- Numéro de demande
- EP21154560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 13/30 (2006.01)B64C 13/50 (2006.01)F16H 25/20 (2006.01)F16H 25/24 (2006.01)
- Priorité
- IN 202011004199 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
BERNARD, James William
Brackley, Northamptonshire NN13 5JF, GB
SOMERFIELD, Michael
Alsager, Stoke-on-Trent, Cheshire ST7 2TL, GB
PANDIAN, Navaneethakrishnan
560048 Bangalore, IN
SLATER, Lee
Dudley, West Midlands DY1 4AU, GB
PETHICK, Jon
Broughton Astley, Leicestershire LE9 6NW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.