FLAMMHEMMENDE POLYCARBONATHARZZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP3858919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3858919
Numéro de demande
EP19867361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2019
Publié
4 août 2021
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 69/00 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
C08K 5/5399 (2006.01)
C08L 25/02 (2006.01)
C08L 27/12 (2006.01)
C08L 51/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018180115 26.09.2018
JP 2018193418 12.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/035038 05.09.2019
Publication PCT
WO2020/066535 02.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Teijin Limited

2-4, Nakanoshima 3-Chome Kita-Ku Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Inventeur

MASUMURA, Kento

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.