FASERBANDAUFNAHMEEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3859061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859061
Numéro de demande
EP20154601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2020
Publié
4 août 2021
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D01H 1/115 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 3 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.02.2025

  4. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Inventeur

Dreßen, Jochen

41366 Schwalmtal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.