BRILLENGLAS
Brevet européen · EP3859437 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859437
- Numéro de demande
- EP19866140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2019
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02C 7/10 (2006.01)G02B 5/26 (2006.01)G02B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018184884 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038103 27.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/067409 02.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
NAGATSUKA Susumu
Tokyo 160-8347, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.