CORDON CONDUCTEUR DE SPIRAL

Brevet européen · EP3859449 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3859449
Numéro de demande
EP20154530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2020
Publié
4 août 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 17/06 (2006.01)
G04B 17/32 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.02.2026

  2. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 28 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Fbg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Fbg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

HUOT-MARCHAND, Sylvain

2743 Eschert

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.