STRUCTURE HYBRIDE POUR DISPOSITIF A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE
Brevet européen · EP3859800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859800
- Numéro de demande
- EP21161536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01L 41/08 (2006.01)H03H 9/02 (2006.01)H03H 9/25 (2006.01)H01L 41/312 (2013.01)H01L 41/313 (2013.01)
- Priorité
- FR 1656191 30.06.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 12 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
38920 CROLLES, FR
38920 CROLLES, FR
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