ABGRIFF EINER LINEAREN STROMVERTEILERANORDNUNG MIT EINER LEITERPLATTE
Brevet européen · EP3859909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3859909
- Numéro de demande
- EP21154399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2021
- Publié
- 4 août 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 25/14 (2006.01)H01R 29/00 (2006.01)H01R 12/55 (2011.01)H01R 13/24 (2006.01)H01R 12/75 (2011.01)H01R 4/2404 (2018.01)
- Priorité
- DE 102020102488 31.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
Bauer, Frank
96173 Staffelbach, DE
Schöpplein, Helmut
96188 Stettfeld, DE
Pfaff, Frank
96181 Rauhenebrach, DE
Bayer, Markus
93135 Stegaurach, DE
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