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Brevet européen · EP3860664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3860664
Numéro de demande
EP19791044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2019
Publié
11 août 2021
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/24 (2006.01)
A61L 15/26 (2006.01)
A61L 15/46 (2006.01)
A61L 27/16 (2006.01)
A61L 27/18 (2006.01)
A61L 27/54 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
US 201862741282 P 04.10.2018
Demande PCT
PCT/US2019/054307 02.10.2019
Publication PCT
WO2020/072655 09.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Inventeur

MONDAL, Rajib

Greer, South Carolina 29650, US

WILES, Thomas, C.

Easley, South Carolina 29640, US

VALENTA, Petr

Greer, South Carolina 29650, US

ROGERS, James, A.

Greenville, South Carolina 29601, US

MICHAELS, Emily, W.

Taylors, South Carolina 29687, US

MILLER, Robert, D.

Piedmont, South Carolina 29673, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.