SPERRFOLIE UND IMPLEMENTIERUNGEN DAVON
Brevet européen · EP3860852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860852
- Numéro de demande
- EP20870475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2020
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- IN 201921051881 13.12.2019
- Demande PCT
- PCT/IN2020/050530 16.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/117052 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 8 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.09.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
Bangalore 560048, IN
Mumbai 400067, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.