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Brevet européen · EP3860869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3860869
- Numéro de demande
- EP19779458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2019
- Publié
- 11 août 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60D 1/06 (2006.01)B60D 1/54 (2006.01)B60D 1/62 (2006.01)B60D 1/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018124549 04.10.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/076070 26.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/069977 09.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
SIELHORST, Bernhard
33378 Rheda-Wiedenbrück, DE
ANGERMANN, Kay
04720 Döbeln, DE
GRINGEL, Raphael
33647 Bielefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.